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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F D PARTICIPATIONS
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ECOPOLE 137
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPOLE 137
F D PARTICIPATIONS SAS

Numéro de dépôt :
3310028
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2014
ECOPOLE 137 de F D PARTICIPATIONS

Présentation de la marque ECOPOLE 137

Déposée le 25 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F D PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPOLE 137 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F D PARTICIPATIONS domicilié(e) Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 631 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F D PARTICIPATIONS domicilié(e) Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

La marque ECOPOLE 137 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPOLE 137 est expirée depuis le 25 août 2014.

F D PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : TREE


F D PARTICIPATIONS SAS - Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 433631645


F D PARTICIPATIONS - Zone Industrielle de Gournier, B.P. 58,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585256 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matière première de récupération (transformation).